Protection des données

1.1 Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site internet et de l’intérêt que vous portez à nos services. Nous vous informons ici sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être identifié personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site internet est, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD Springlane GmbH, Reisholzer Werftstraße 25a, 40589 Düsseldorf, Allemagne, Tel.: +49 211 - 749 55 10, Fax: +49 211 - 749 55 110, E-Mail: service@burnhard.it. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

1.3 Le responsable du traitement a désigné un délégué à la protection des données pour ce site web.
Ce dernier peut être contacté comme suit:

DataCo GmbH
Dachauer Straße 65
80335 München
Allemagne

Téléphone: +49 89 7400 45840
Website: http://www.dataguard.de

1.4 Ce site web utilise le cryptage SSL (Secure Socket Layer) ou TLS (transport Layer Security) pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles ainsi que d'autres contenus confidentiels (comme par exemple les commandes ou les demandes de renseignements). Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée par la chaîne de caractères "https://" et/ou au symbole du cadenas dans la barre de navigation.

Lorsque vous utilisez notre site web uniquement à des fins d'information, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous fournissez pas d'autres informations, nous ne recueillons que les seules données transmises par votre navigateur à notre serveur (les "Server-Logfiles ou "fichiers journaux"). Ainsi, lors de la visite de notre site web, seules les données suivantes qui nous sont techniquement nécessaires pour vous présenter le site internet seront collectées :

• Le site web visité
• La date et l'heure de l'accès au site
• La quantité (en octets) de données envoyées
• La source/référence à partir de laquelle vous avez été amené à consulter notre site
• Le navigateur utilisé
• Le système d’exploitation
• L’adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonyme)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6 paragraphe 1 point f) RGPD dans notre intérêt légitime à l’amélioration de la stabilité et des fonctionnalités du site web. Les données ne seront en aucun cas transmises ou utilisées à d’autres fins. Nous nous réservons en tout état de cause le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur s'il existe des indices concrets d'utilisation illégale.

Afin de rendre la visite sur notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies sur différentes pages. Un cookie est un fichier texte de petite taille qui est enregistré par votre navigateur sur le disque dur de votre terminal. Certains cookies sont supprimés après la fin de la session de navigation, c'est-à-dire après la fermeture de celui-ci (“cookies de session”). D'autres cookies subsistent cependant sur votre terminal et permettent à notre société ainsi qu’à nos partenaires (cookies tiers) de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite (cookies persistants). Si des cookies sont utilisés, ces derniers collectent et traitent individuellement les informations spécifiques de l'utilisateur telles que les données du navigateur, les données de localisation ou les valeurs d'adresse IP. Les cookies persistants sont toutefois automatiquement et systématiquement supprimés après une période prédéterminée qui peut varier en fonction de la nature du cookie.

Dans certains cas, les cookies sont utilisés pour simplifier le processus de commande en permettant la sauvegarde de certains paramètres (par exemple, en mémorisant le contenu d'un panier d'achat virtuel pour une visite ultérieure). Dans le cas où des données à caractère personnel sont traitées par les cookies que nous utilisons, le traitement est effectué conformément aux dispositions de l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD pour l'exécution du contrat ou, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, pour sauvegarder notre intérêt légitime à doter notre site web des meilleures fonctionnalités possibles et à permettre une configuration conviviale et efficace du site internet.

Veuillez noter que vous pouvez paramétrer votre navigateur de façon à être informé de la présence de cookies et de la possibilité de pouvoir décider individuellement de leur acceptation ou de leur exclusion, et ce au cas par cas ou de manière plus générale. La gestion des paramétrages des cookies est propre à chaque navigateur. Veuillez-vous référer au menu d’aide de votre navigateur pour connaître les modalités de paramétrage existantes.
Les informations sur le paramétrage des cookies sur les divers navigateurs sont disponibles sous les liens suivants :

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
Opera : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies

Veuillez noter que les fonctionnalités de notre site web peuvent être limitées dans le cas où vous refusez l’utilisation de cookies.

4.1 Des données à caractère personnel sont collectées lors de la prise de contact avec nos services (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail). Les données collectées par le biais du formulaire de contact peuvent être consultées à partir de ce même formulaire. Ces données sont enregistrées et utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et pour permettre la prise de contact ainsi que l'administration technique correspondante. Le traitement des données est effectué, le cas échéant, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD sur la base de notre intérêt légitime à répondre à votre demande.
En outre, si votre prise de contact a pour objet la conclusion d’un contrat, le traitement de vos données sera effectué sur le fondement de l’article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.

A l’issue du traitement final de votre demande, c’est à dire lorsqu’il peut être déduit des circonstances que la situation est définitivement clarifiée et qu’il ne subsiste aucune obligation légale de conservation contraire, vos données sont immédiatement supprimées.

4.2 Freshdesk
Pour traiter les demandes des clients, nous utilisons le système de tickets par courriel de Freshworks, Inc, 2950 S. Delaware Street, Suite 201, San Mateo, California 94403, Etats Unis (« Freshdesk »). Si les utilisateurs de notre site web font des demandes de contact par courrier électronique, celles-ci sont enregistrées et organisées dans le système de tickets afin de permettre un traitement chronologique et d'améliorer l'expérience de service. Les utilisateurs peuvent toujours consulter l'état actuel du traitement de leur demande grâce au numéro de ticket qui leur a été attribué individuellement.
Les données à caractère personnel sont collectées exclusivement pour l'organisation des demandes et leur traitement, dans la mesure où elles sont fournies par la demande, en tout cas le nom, le prénom et l'adresse e-mail, et ensuite transmises à Freshdesk, où elles sont stockées et analysées.
La base juridique du traitement concernant ces données est notre intérêt légitime à l'organisation efficace de notre service client, à la réponse la plus rapide possible à votre demande et à l'optimisation de notre offre de services conformément à l'art. 6 paragraphe 1point f) RGPD.
Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec Freshdesk ("Data Processing Addendum", disponible sur https://www.freshworks.com/data-processing-addendum/), par lequel nous obligeons Freshdesk à protéger les données à caractère personnel de nos clients et à ne pas les transmettre à des tiers. Concernant le transfert de données en dehors de l'Espace économique européen, Freshdesk se réfère à ce que l'on appelle les clauses standard de protection des données de la Commission européenne, qui doivent garantir le respect du niveau européen de protection des données.
Vos données seront effacées après le traitement final de votre demande. C'est le cas lorsque les circonstances permettent de déduire que les faits en question ont été définitivement clarifiés et qu’aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.
Vous trouverez plus d'informations au sujet de la politique de confidentialité de Freshdesk à l’adresse suivante https://www.freshworks.com/privacy/

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, les données personnelles peuvent également être collectées et traitées si vous nous les transmettez pour l'exécution d'un contrat ou pour l'ouverture d'un compte client. Les données collectées peuvent être consultées à partir de ce même formulaire. La suppression de votre compte client est possible à tout moment en contactant le responsable du traitement à l’adresse susmentionnée.

Nous conservons et utilisons les données que vous nous avez fournies pour l’exécution des contrats. Après l’exécution complète du contrat ou après la suppression de votre compte client, vos données seront bloquées en considération des périodes de rétention fiscale et commerciale puis supprimées à l'expiration de ces périodes, à moins que vous ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou qu'une utilisation ultérieure autorisée par la loi ait été prévue par notre site et détaillée dans ce qui suit.

Dans le cadre de l'exécution du contrat, les données personnelles que nous collectons ne sont transmises à l'entreprise de transport chargée de la livraison que si elles sont nécessaires à la livraison de la marchandise.

Dans la mesure où nous vous devons, sur la base d'un contrat correspondant, des mises à jour pour des marchandises contenant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous nous avez transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de notre obligation légale d'information conformément à l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier postal ou par e-mail), des mises à jour à venir dans le délai prévu par la loi. Vos données de contact sont utilisées dans un but strictement limité aux communications concernant les mises à jour que nous devons et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l'information en question.

Dans le cadre du traitement du paiement de la marchandise, les données que nous collectons ne sont transmises à l'établissement de crédit mandaté que si cela est également nécessaire au paiement de la commande. En cas de recours à des prestataires de services de paiement, nous vous en informerons explicitement dans cette déclaration. La base juridique pour le transfert de ces données est l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.

7.1 Google (Universal) Analytics
Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet proposé par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande (« Google »). Google (Universal) Analytics utilise des fichiers texte de petite taille enregistrés sur votre ordinateur (« Cookies »), qui nous aide à analyser l'utilisation du site par les utilisateurs. Les informations générées par les cookies sur l’utilisation du site web (y compris l'adresse IP abrégée) sont en principe transmises et enregistrées sur un serveur de Google. Cela peut entraîner une transmission vers les serveurs situés aux Etats-Unis.
Ce site utilise Google (Universal) Analytics exclusivement avec l'extension «anonymizeIp() ». Cette extension assure l'anonymisation de l'adresse IP par raccourcissement et exclut ainsi tout lien personnel et direct avec l’utilisateur.
En raison de l'extension, votre adresse IP sera préalablement abrégée par Google dans les États membres de l'Union européenne ou dans les États signataires de l'Accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est qu’exceptionnellement que l'adresse IP complète est susceptible d’être transmise à un serveur Google situé aux Etats-Unis avant d’y être également abrégée.
Google utilisera ces informations en notre nom afin d’analyser votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur son activité et de nous fournir d'autres services liés à l'utilisation du site internet. L'adresse IP anonymisée transmise par votre navigateur dans le cadre du service de Google Analytics n’est pas recoupée avec d'autres données détenues par Google.
Google Analytics permet également de créer des statistiques avec des déclarations à propos de l'âge, de sexe et des intérêts des visiteurs du site sur la base d'une évaluation de la publicité ciblée par centres d'intérêt et avec l'inclusion d'informations de tiers via une fonction spéciale, appelée « caractéristiques démographiques ». Cela permet de définir et de différencier les groupes d'utilisateurs du site web dans le but de cibler les mesures de marketing. Toutefois, les données collectées via les "caractéristiques démographiques" ne peuvent être attribuées à une personne spécifique.
Vous trouverez des détails au sujet du traitement généré par Google Analytics et du traitement des données recueillies sur le site Web par Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies Google Analytics permettant de lire des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Google Analytics ne sera pas utilisé pendant votre visite sur notre site web.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service grâce à « l'outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web. Nous avons conclu avec Google un accord de traitement des commandes pour l'utilisation de Google Analytics, qui oblige Google à protéger les données des visiteurs de notre site et à ne pas les transmettre à des tiers.
Pour le transfert de données provenant de l'UE vers les États-Unis, Google se réfère aux clauses dites standard de protection des données de la Commission européenne, qui visent à garantir le respect du niveau européen de protection des données aux États-Unis.
Vous trouverez de plus amples informations sur Google (Universal) Analytics à l'adresse suivante : https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=de.

7.2 Google Analytics 4
Ce site utilise Google Analytics 4, un service fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google"), pour analyser l'utilisation des sites web.
Lors de l'utilisation de Google Analytics 4, des "cookies" sont employés par défaut. Les cookies sont des fichiers texte qui sont stockés sur votre appareil terminal et permettent une analyse de votre utilisation d'un site web. Les informations recueillies par les cookies concernant votre utilisation du site web (y compris l'adresse IP transmise par votre appareil terminal, raccourcie par les derniers chiffres, voir ci-dessous) sont normalement transmises à un serveur de Google où elles sont stockées et traitées. Il se peut que cela entraîne la transmission d'informations aux serveurs de Google LLC, une société basée aux États-Unis, où les informations sont traitées ultérieurement.

Lors de l'utilisation de Google Analytics 4, l'adresse IP transmise par votre appareil terminal est toujours collectée et traitée automatiquement de manière anonyme afin d'exclure toute identification directe d'utilisateurs. Cette anonymisation automatique est effectuée par Google en raccourcissant l'adresse IP transmise par votre terminal par les derniers chiffres. Cette méthode d’anonymisation s’applique au sein des États membres de l'Union européenne (UE) ou d'autres États contractants de l'accord sur l'Espace économique européen (EEE).
Google utilise ces informations et d'autres en notre nom dans le but d’évaluer votre utilisation du site web, de compiler des rapports au sujet de vos activités sur le site web et votre comportement d'utilisation et de nous fournir d'autres services liés à votre utilisation du site web et de l'internet. Dans le cadre de Google Analytics 4, l'adresse IP transmise et raccourcie par votre appareil terminal ne sera pas fusionnée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 seront conservées pendant 2 mois, puis supprimées.

Google Analytics 4 permet également de créer des statistiques contenant des déclarations relatives à l'âge, au sexe et aux centres d’intérêt des utilisateurs du site web en fonction d’une évaluation de la publicité basée sur leurs centres d’intérêt et en incluant l'informations de tiers via une fonction spéciale ce que l'on appelle « caractéristiques démographiques ». Cela permet de déterminer et de distinguer des groupes d'utilisateurs du site web en vue de cibler les mesures de marketing. Toutefois, les données collectées par le biais des « caractéristiques démographiques » ne peuvent être attribuées à une personne spécifique et ne vous concernent donc pas personnellement. Ces données collectées via la fonction « caractéristiques démographiques » sont conservées pendant deux mois, puis supprimées.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies Google Analytics destinés au stockage et à la lecture d'informations figurant sur l'appareil terminal utilisé par vous n’ont lieu que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans votre consentement, Google Analytics 4 ne sera pas utilisé pendant votre utilisation du site web. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service via l’« outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web.
Nous avons conclu avec Google un accord dit de traitement des commandes pour notre utilisation de Google Analytics 4, qui oblige Google à protéger les données des utilisateurs de notre site web et à ne pas les transmettre à des tiers.

Pour garantir le respect du niveau européen de protection des données, même en cas de transfert de données de l'UE ou de l'EEE vers les États-Unis et d'un éventuel traitement ultérieur dans ce pays, Google se réfère aux clauses contractuelles types de la Commission européenne, que nous avons convenues contractuellement avec Google.

Des informations juridiques supplémentaires sur Google Analytics 4, y compris une copie des clauses contractuelles types susmentionnées, sont disponibles sur le lien suivant : https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=de
Vous trouverez des détails relatifs au traitement effectué par Google Analytics 4 et au traitement des données provenant des sites web par Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr

7.3 Hotjar (hotjar Ltd.)
Ce site web utilise le service d'analyse web Hotjar de Hotjar Ltd. Hotjar Ltd. est une société européenne basée à Malte (Hotjar Ltd, 11Niveau 2, St Julians Business Centre, 3, Elia Zammit Street, St Julians, STJ 1000, Malte, Europe Téléphone : +1 (855) 464-6788)
Cet outil permet de suivre les mouvements sur les sites web sur lesquels Hotjar est utilisé (ce que l'on appelle des cartes de chaleur). A titre d’exemple, il est possible de voir à quelle distance les utilisateurs font défiler les pages et à quelle fréquence ils cliquent sur les différents boutons. En outre, à l'aide de cet outil, il est également possible d'obtenir un retour d'information directement auprès des utilisateurs du site web. De cette manière, nous obtenons des informations précieuses pour rendre nos sites web encore plus rapides et plus conviviaux. Nous accordons une attention particulière à la protection de vos données à caractère personnel lors de l'utilisation de cet outil. De cette manière, nous pouvons seulement suivre les boutons sur lesquels vous cliquez et la distance que vous parcourez. Les zones des sites web dans lesquelles des données à caractère personnel de vous ou de tiers sont affichées sont automatiquement masquées par Hotjar et ne sont donc pas repérables à aucun moment.
Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment la lecture des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Hotjar ne sera pas utilisé pendant votre visite du site.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service dans « l’outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web.
À l'aide d'un en-tête "ne pas suivre", Hotjar offre également à chaque utilisateur la possibilité, d’empêcher l'utilisation de l'outil Hotjar, afin qu'aucunes données relatives à la visite du site web respectif ne soient enregistrées. Dans ce cas, il s’agit d’un paramètre que tous les navigateurs communs dans les versions actuelles soutiennent. À cette fin, votre navigateur envoie une requête à Hotjar demandant de désactiver l’outil de suivi en faveur de l'utilisateur respectif. Si vous visitez notre site Web avec des navigateurs/ordinateurs différents, vous devez utiliser l'en-tête « Do Not Track-Header » pour chaque navigateur/ordinateur séparément.
Vous trouverez des instructions détaillées et des informations portant sur votre navigateur sous : https://www.hotjar.com/opt-out
Pour plus d'informations sur Hotjar Ltd. et l'outil Hotjar, voir : https://www.hotjar.com
La politique de confidentialité de Hotjar Ltd. se trouve à l'adresse : https://www.hotjar.com/privacy

7.4 Matomo
Sur ce site web, les données sont collectées et enregistrées à l’aide du logiciel d'analyse web Matomo (www.matomo.org), un service d'InnoCraft Ltd, 150 Willis St, 6011 Wellington, Nouvelle-Zélande, ("Matomo").
Des profils utilisateurs pseudonymisés peuvent ainsi être créés et analysés à partir de ces données et grâce à l’utilisation de cookies. Les cookies sont des fichiers texte de petite taille enregistrés localement dans la mémoire cache du navigateur internet de l’utilisateur. Les cookies permettent notamment l’identification du navigateur internet. Les données collectées avec la technologie Matomo (y compris votre adresse IP pseudonymisée) sont traitées sur nos serveurs.
Les informations pseudonymisées générées par le cookie ne sont pas utilisées pour identifier personnellement le visiteur de ce site web et ne sont pas fusionnées avec les données à caractère personnel concernant le titulaire du pseudonyme.
Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment la lecture des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Matomo ne sera pas utilisé pendant votre visite du site.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service dans « l’outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web.

Ce site web utilise un outil dit "outil de consentement aux cookies" pour obtenir le consentement effectif de l'utilisateur concernant les cookies et les applications basées sur les cookies qui nécessitent un consentement. « L'outil de consentement aux cookies » est présenté aux utilisateurs sous la forme d'une interface utilisateur interactive lorsqu'ils accèdent à la page, sur laquelle le consentement pour certains cookies et/ou applications basées sur les cookies peut être donné en cochant la case appropriée. Grâce à l'utilisation de l'outil, tous les cookies/services nécessitant un consentement ne sont chargés que si l'utilisateur respectif donne le consentement correspondant en cochant la case correspondante. Cela garantit que ces cookies ne sont installés sur l'appareil final respectif de l'utilisateur que si le consentement a été accordé.
L'outil définit des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Les données à caractère personnel des utilisateurs ne sont généralement pas traitées.
Si, dans des cas individuels, des données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) sont traitées dans le but de stocker, d'attribuer ou de consigner les paramètres des cookies, cela se fait conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD sur la base de notre intérêt légitime à une gestion du consentement aux cookies conforme à la loi, spécifique à l'utilisateur et conviviale, et donc à une conception de notre site web conforme à la loi.
La base juridique supplémentaire pour le traitement est l'article 6, paragraphe 1, point c, RGDP. En tant que partie responsable, nous sommes soumis à l'obligation légale de faire dépendre l'utilisation de cookies techniquement inutiles du consentement respectif de l'utilisateur.
Vous trouverez de plus amples informations sur l'opérateur et les options de réglage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.

9.1 La réglementation applicable en matière de protection des données vous accorde des droits (droits d'information et d'intervention) vis-à-vis du responsable du traitement, dont nous vous informons ci-dessous :

- Droit d’accès à l’information (art. 15 RGPD) : Vous disposez du droit d’obtenir la confirmation que vos données à caractère personnel sont ou ne sont pas traitées. Au-delà, vous disposez également du droit de connaître les finalités du traitement, les catégories de données à caractère personnel traitées, les destinataires ou catégories de destinataires auxquels vos données à caractère personnel ont été ou seront communiquées,la durée de conversation des données à caractère personnel envisagée ou les critères utilisés pour déterminer cette durée. Vous pouvez aussi demander la rectification ou l’effacement de vos données à caractère personnel, vous opposer au traitement ou introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle afin d'obtenir toute information disponible quant à la source de vos données à caractère personnel, lorsque celles-ci ne sont pas collectées par nos soins. Le droit d'accès à l'information comporte aussi le droit d'obtenir des informations sur l’existence d’une prise de décision automatisée, y compris un profilage et, au moins en pareils cas, des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l’importance et les conséquences prévues de ce traitement. Dans le cas d’un transfert vers un pays tiers, vous disposez du droit d’être informé des garanties appropriées qui existent en vertu de l’article 46 RGPD.

- Droit de rectification (art. 16 RGPD) : Vous avez le droit d'obtenir du responsable du traitement, dans les meilleurs délais, la rectification de vos données à caractère personnel qui sont inexactes et/ou que celles qui sont incomplètes soient complétées.

- Droit à l’effacement ou « Droit à l’oubli » (art. 17 RGPD) : Vous avez le droit d’obtenir du responsable du traitement l’effacement de vos données à caractère personnel si les conditions de l’art. 17, paragraphe 1 RGPD sont remplies. Néanmoins, ce droit ne s’applique pas dans la mesure où le traitement est nécessaire à l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information, pour respecter une obligation légale, pour des motifs d’intérêt public ou à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

- Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD) : Vous avez le droit d’obtenir du responsable du traitement la limitation du traitement lorsque l’un des éléments suivants s’appliquent : L'exactitude des données à caractère personnel est contestée par vous pendant une durée permettant au responsable du traitement de vérifier l'exactitude des données à caractère personnel; vous vous opposez à l’effacement de vos données à cause d’un traitement illicite et vous exigez à la place la limitation de leur utilisation; nous n’avons plus besoin de ces données aux fins du traitement mais celles-ci sont encore nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de vos droits en justice; vous avez déposé une demande d’opposition en raison de votre situation particulière, tant qu'il n'a pas encore été établi si nos motifs légitimes l'emportent.

- Droit à l’information et à la notification (art. 19 RGPD) : Si vous avez fait valoir le droit de rectification, d’effacement ou de limitation du traitement auprès du responsable du traitement, celui-ci a l’obligation de notifier toute rectification, tout effacement ou toute limitation du traitement à chaque destinataire auquel les données à caractère personnel ont été communiquées, à moins qu'une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés.

- Droit à la portabilité des données (art. 20 RGPD) : Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ou encore de demander que ces données soient transmises à un autre responsable du traitement, lorsque cela est techniquement possible.

- Droit au retrait du consentement donné (art. 7, paragraphe 3 RGPD) : Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir. Le retrait du consentement ne compromet pas la licité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait. En cas de retrait du consentement, nous effacerons immédiatement les données concernées, à moins que le traitement ultérieur puisse se fonder sur une base légale ne nécessitant pas votre consentement.

- Droit de réclamation (Art. 77 RGPD) : Si vous estimez que le traitement de vos données à caractère personnels est contraire au RGPD, vous avez le droit, sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, d’introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre dans lequel se trouve votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise.

9.2 DROIT D’OPPOSITION

SI NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES EN ESTIMANT QU'IL EXISTE DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR

VOS PROPRES INTERETS, VOUS POUVEZ VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT A CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS TENANT A VOTRE SITUATION PARTICULIERE.

SI VOUS EXERCEZ CE DROIT D'OPPOSITION, LE TRAITEMENT DES DONNEES CONCERNEES CESSERA IMMEDIATEMENT. NOUS NOUS RESERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS PARVENONS A PROUVER QUE LA POURSUITE DU TRAITEMENT EST JUSTIFIEE PAR DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR VOS INTERETS, DROITS ET LIBERTES OU SI LA POURSUITE DU TRAITEMENT PERMET LA CONSTATATION, L’EXERCICE OU LA DEFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES A DES FINS DE PROSPECTION, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNEES A DE TELLES FINS DE PROSPECTION EN SUIVANT LES MODALITES DECRITES CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION AU TRAITEMENT A DES FINS DE PROSPECTION, VOS DONNEES NE SERONT PLUS TRAITEES A CES FINS.

La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée par la base juridique respective, la finalité du traitement et - le cas échéant - en plus par la période de conservation légale respective (par exemple, les périodes de conservation en vertu du droit commercial et fiscal).

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée révoque son consentement.

S'il existe des délais de conservation légaux pour les données qui sont traitées dans le cadre d'obligations légales ou quasi-légales sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, ces données seront systématiquement supprimées après l'expiration des délais de conservation, dans la mesure où elles ne sont plus nécessaires à l'exécution d'un contrat ou à l'initiation d'un contrat et/ou qu'il n'y a plus d'intérêt justifié de notre part à continuer à les stocker.

Lorsque nous traitons des données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 RGPD, à moins que nous puissions démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou que le traitement serve à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits légaux.

Lors du traitement de données à caractère personnel à des fins de marketing direct sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration sur les situations de traitement spécifiques, les données personnelles stockées seront par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne seront plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.